Quelles sont les principales phases du projet de carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais ?

Les 5 principales phases du projet de carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais 

La conduite du projet d’ouverture de carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais va se dérouler sur plusieurs années. Cinq principales phases se succèdent :

La prospection

L’exploitant prospecte une zone géographique donnée et établit un premier constat global bibliographique en termes de géologie, d’hydrogéologie, d’écologie, d’accès au site, d’urbanisme, de paysage… Une fois le site identifié, la question foncière est traitée. Enfin, l’exploitant peut informer les élus concernés sur le territoire quand bien même aucune règlementation ne l’exige. C’est le choix que GSM a fait en toute transparence pour le projet de carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais.

>> En savoir plus sur le pourquoi d’une carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais : lire l’article « Pourquoi une carrière au lieudit « Le Figuier » à Chabanais ? »

Phase amont

Vient le temps des premières études de faisabilité. Ici, il s’agit d’approfondir les thématiques abordées lors du constat global. De nombreuses analyses et recherches sont lancées afin d’affiner le projet (sondages géologiques, diagnostic écologique…). C’est un travail technique et scientifique qui s’organise avec des bureaux d’études spécialisés.

Conception du dossier de demande d’autorisation environnementale

Au vu de la complexité des documents constituant la demande d’autorisation environnementale, les exploitants ont recours à des cabinets d’études spécialisés chacun dans leurs domaines (géologie, hydrogéologie, écologie, acoustique, paysage…). Ces experts vont alors les accompagner à réaliser le dossier qui sera déposé en Préfecture. Lors de cette phase, GSM est en échange régulier avec la mairie et les services de l’État concernés dans une démarche de co-construction.

Instruction du dossier et enquête publique

Une fois le dossier déposé, vient le temps de son instruction. C’est à ce moment là qu’intervient notamment l’enquête publique, une procédure très encadrée et menée par un tiers indépendant, le commissaire-enquêteur, pendant au minimum 1 mois. Avis, remarques et observations du public sur le projet sont alors recueillis, ainsi que leurs éventuelles propositions. Ces contributions sont compilées dans un rapport rédigé par le commissaire-enquêteur qui donne également son avis argumenté sur le projet. Il vise à éclairer la Préfecture et le service instructeur (DREAL – Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) dans leur prise de décision.

>> En savoir plus sur la concertation organisée avec les parties prenantes : lire l’article « À quels moments intervient la concertation avec les parties prenantes ? »

Aménagements et mise en service

Dès que l’arrêté préfectoral sur le projet est promulgué donnant autorisation à l’exploitant d’ouvrir la carrière, ce dernier va pouvoir commencer à monter l’installation de traitement sur le site, aménager les accès… avant de débuter l’exploitation. Il poursuit également la concertation avec les parties prenantes les conviant régulièrement au sein d’une Commission locale de concertation et de suivi (CLCS), créée à son initiative.